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Nos bureaux seront fermés du 23 Décembre au 1er Janvier 2018 inclus. Le traitement des commandes sera donc interrompu entre ces dates. L’expédition des colis reprendra donc dès le mardi 02 Janvier 2018.

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées les : Conditions Générales) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet http://www.silvercrownshop.com pour les articles vendus et expédiés par K-HORSE DIFFUSION.Silver Crown est une marque de la société K-Horse Diffusion au capital de 29 000 Euros, dont le siège est situé au 363 rue Noire – 62360 Hesdin L’Abbé et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Boulogne sur Mer sous le numéro 507 501 989.Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes Conditions Générales. Aucun accord ou engagement ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de K-HORSE DIFFUSION, prévaloir sur les présentes Conditions Générales. Toute clause contraire posée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à K-HORSE DIFFUSION, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de cette dernière.

ARTICLE 2 : COMMANDES

Vous pouvez passer vos commandes :Sur Internet : http://www.silvercrownshop.com/Par courrier accompagné d'une impression de votre commande et de votre mode de paiement adressé à SILVER CROWN – K-HORSE DIFFUSION – 363 rue Noire – 62360 HESDIN L’ABBE ; votre commande par courrier reçue, un courriel de confirmation vous sera adressé et votre commande enregistrée. A réception de cette commande, K-HORSE DIFFUSION s'assure de la conformité de la commande et effectue quelques contrôles préalables. K-HORSE DIFFUSION se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE

Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur le site. L'affectation du stock à votre commande s'effectue à la validation de votre commande par notre service clients (réception de chèque, de justificatifs...). Il se peut qu'entre temps le produit ne soit plus disponible.Certains articles ne sont stockés qu'en quantité limitée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique dans un délai maximum de 9 jours à compter de la date de votre commande afin de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré. Seule la rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs entraîne la suppression de celui-ci de notre offre de vente. Les disponibilités affichées sont indiquées à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel.

ARTICLE 4 : PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. K-HORSE DIFFUSION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 5 : FRAIS D'ENVOI

Les frais d'envoi comprennent une participation aux frais d'expédition (ou frais de port) et aux frais de traitement. Ils sont à la charge du client et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits sélectionnés.Le pays de destination, la taille et le poids du produit peuvent faire varier le montant de ces frais d'envoi. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais d'envoi vous seront facturés pour chacune d'elle.

ARTICLE 6 : PAIEMENT

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :

  • 1. Par carte bancaire (visa, carte bleue, mastercard, maestro), en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL - "Secure Socket Layer"), le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle. Avant de valider votre mode de paiement, et poursuivre votre commande, nous vous suggérons de vérifier attentivement les chiffres portés par vous dans les zones prévues à cet effet. L'expédition de votre commande n'est effectuée qu’à la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi votre commande ne pourrait être prise en compte. Nous ne sauvegardons pas les numéros de carte de crédit de nos clients.
  • 2. Par Paypal,
  • 3. Par virement, en précisant votre nom et le numéro de commande, sur le compte indiqué sur le mail de confirmation de commande.
  • ARTICLE 7 : LIVRAISON

    La livraison du ou des produits commandés s'effectue à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande, en France métropolitaine ou dans tout pays de la Communauté Européenne, au plus tard à la date indiquée sur la page de paiement avant validation de la commande par le client. La date limite de livraison est calculée en additionnant le délai d’expédition indiqué sur la fiche article auquel s’ajoute le délai de traitement et d’acheminement.Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long. K-HORSE DIFFUSION se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera alors facturée que pour un seul envoi. K-HORSE DIFFUSION ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de retard d'expédition, un courriel vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n'est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande. Nous procéderons alors au remboursement du produit commandé et aux frais de traitement et d'expédition payés. En cas de retard de livraison, le produit ayant été expédié, vous pouvez également annuler votre commande et demander le remboursement du produit ainsi que des frais de retour (dans la limite du coût d'un envoi en mode standard), à réception du produit, complet et dans son état d'origine.Attention : si vous choisissez de régler par chèque ou virement, la commande ne sera traitée qu'à réception de ceux-ci et les délais annoncés partiront de ce moment-là. Vous pouvez consulter votre suivi de commande en accédant à votre page "Mon Compte" ; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe.

    ARTICLE 8 : CONFORMITE DES PRODUITS

    Les articles fournis par K-HORSE DIFFUSION sont neufs et garantis contre tout défaut au moment de leur délivrance. L'accord sur l'offre se fait sur la base de la fiche descriptive du produit. En cas de contradiction entre la photo qui accompagne éventuellement cette fiche et le descriptif du produit, ce dernier descriptif a une valeur supérieure pour déterminer le contenu de la proposition d'offre par K-HORSE DIFFUSION.Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits concernés dans leurs emballages d'origine et accompagnés de la facture correspondante, à l'adresse suivante : K-HORSE DIFFUSION – 363 rue Noire – 62360 HESDIN L’ABBEEn tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur. K-HORSE DIFFUSION procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs (dans la limite du coût d'un envoi en mode standard). Les stipulations de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 9. Le remplacement interviendra très rapidement et en tout état de cause dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du colis retourné. En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué par chèque dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

    ARTICLE 9 : DROIT DE RETRACTATION

    Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours francs à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de K-HORSE DIFFUSION, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés ; Les frais d'envoi et de retour restent alors à votre charge. Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine et complets permettant leur recommercialisation à l’état neuf. Lorsqu'il s'agit d'articles vendus en lot ou coffret comme pour les opérations spéciales, l'ensemble des articles fera l'objet d'un retour groupé. Vous pouvez adresser votre colis, accompagné de la facture à K-HORSE DIFFUSION - RETOUR SILVER CROWN – 363 rue Noire – 62360 HESDIN L’ABBE. Le remboursement sera effectué par chèque dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Les risques du retour sont à votre charge.

    ARTICLE 10 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES

    Le transfert de propriété des produits au profit du client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier et ce, quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par le client.

    ARTICLE 11 : DONNEES PERSONNELLES

    Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, K-HORSE DIFFUSION – 363 rue Noire- 62360 HESDIN L’ABBE en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, des courriels promotionnels (courriers électroniques) vous proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires... pourront vous être envoyés. Vous pouvez demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de notre part à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques que nous vous adresseront ou en en faisant la demande dans « Mon compte » rubrique "Informations personnelles". Si vous avez choisi SILVER CROWN par l'intermédiaire d'un site comparateur, vous pouvez être invité à répondre à un sondage de satisfaction par celui-ci, concernant exclusivement votre achat sur silvercrownshop.com. Votre adresse mail n'est alors utilisée que dans ce cadre et que pour cette finalité de sondage.

    ARTICLE 12 : RESPONSABILITE

    Les articles présents dans les bases de données de silvercrownshop.com sont fabriqués sous licence SILVER CROWN par des fournisseurs européens.Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. K-HORSE DIFFUSION décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison.K-HORSE DIFFUSION se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). K-HORSE DIFFUSION se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

    ARTICLE 13 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site de silvercrownshop.com sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site de silvercrownshop.com ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de silvercrownshop.com est strictement interdite. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site de silvercrownshop.com sont protégés au titre du droit des marques.La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

    ARTICLE 14 : DROIT APPLICABLE

    Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

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